Fonds Dotation

Le fonds de dotation constitue un cadre juridique et fiscal très avantageux pour qui souhaite entreprendre ou développer ses propres actions de mécénat et/ou des activités d’intérêt général.

Mais est-il bien, pour vos projets, le cadre opportun ?

En effet, au-delà des avantages juridiques et fiscaux de cette forme juridique, celle-ci doit répondre à votre ambition et rendre possible la mise en œuvre de vos projets et de ses cahiers des charges.

Pour vous aider dans votre réflexion, MAECENAS (1) vous propose trois modules distincts, d’une demi-journée dirigés par les deux fondateurs, intervenants spécialistes de l’audit et de l’organisation stratégique, opérationnel et juridique des organismes sans but lucratif.

Modules 1 et 2 – Définir et piloter

Public concerné :

• les particuliers souhaitant, seuls ou à plusieurs, créer, soutenir ou développer une ou plusieurs œuvre(s) d’intérêt général ;
• les entreprises désireuses de mettre en œuvre un projet de mécénat ;
• les associations cherchant un outil permettant d’accroitre les ressources financières pour leurs projets ;
• les associations et fondations envisageant de conduire un projet commun.

Module n°1 : définir votre ambition et préparer un cahier des charges

Prestations proposées :

• vous aider à exposer et à définir votre projet ;
• vous aider à définir vos principes d’organisation (type de gestion institutionnelle, place des fondateurs et/ou des membres, patrimoine apporté, etc.)
• vous présenter les avantages et inconvénients de différentes formes juridiques possibles (association, fondation, syndicat, fonds de dotation) compte tenu de votre projet ;
• vous proposer un choix à approfondir.

Module n°2 : pilotez et gérez votre projet

Prestations proposées :

• vous aider à garantir l’adéquation de votre ambition au cahier des charges retenu (finalités poursuivies et organisation choisie ou subie) ;
• vous aider à répertorier les différentes étapes de mise en œuvre de votre projet ;
• vous aider à définir vos priorités au démarrage de vos activités ;
• vous conseiller dans vos choix de gestion (patrimoine placé dans ou en dehors de la dotation, équipe, etc.).

Module 3 – Ajuster votre projet à l’évolution de vos ambitions – Point de lucidité

Public concerné :

• les particuliers ou les entreprises disposant déjà d’un outil de mécénat ou d’une œuvre d’intérêt général ;
• les associations et les fondations existantes ;

Prestation proposée :

• vous aider à redéfinir votre projet et à garantir l’adéquation de votre ambition à l’évolution de votre cahier des charges initialement retenu ;
• déterminer les éventuels obstacles compte tenu des objectifs (éventuellement nouveaux) poursuivis ;
• vous aider à adapter éventuellement vos principes d’organisation en tenant compte des avantages et inconvénients de différentes formes juridiques possibles (association, fondation, syndicat, fonds de dotation) ;
• vous aider à définir vos priorités ;
• vous proposer des choix à approfondir.

(1) société de conseil et d’assistance pour la conduite et le développement de tout projet de mécénat et d’activités d’intérêt général.